MENTIONS LEGALES
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Mairie d’Avril-sur-Loire
Administration
Le Bourg
58300 AVRIL-SUR-LOIRE
03.86.25.00.23 – mairie-davril-sur-loire@wanadoo.fr
SIREN : 215 400 367
APE : 8411Z
Directeur de la publication
Madame le Maire, Elisabeth ESCURAT
Site développé et maintenu par
Webcréastyle
23, Les Rompées
58470 MAGNY-COURS
SIREN : 887 768 596
APE : 6201Z
Hébergeur du site
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site avrilsurloire.fr sont la propriété intellectuelle de la Commune d’Avril sur Loire.
Conformément à l’article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction, traduction, adaptation, transformation intégrale ou partielle des textes et/ou des œuvres de ce site sans le consentement de la commune est interdite.
Pour connaître vos droits relatifs à la loi “Informatiques et Libertés” du 6 janvier 1978 modifiée et au “Règlement Général sur la Protection des données du 27 avril 2016”, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous adressant votre demande écrite.